Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPCHOICE
Aventis Environmental Science SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3157662
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2012
TOPCHOICE de Aventis Environmental Science

Présentation de la marque TOPCHOICE

Déposée le 5 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) Aventis Environmental Science auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPCHOICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aventis Environmental Science domicilié(e) 55 avenue René Cassin,69009 LYON - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 127 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVENTIS PHARMA S.A. Monsieur Jean-Pierre POUSSET Direction des Marques Groupe domicilié(e) 20, avenue Raymond Aron,92160 Antony - 92160 - France.

La marque TOPCHOICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPCHOICE est expirée depuis le 5 avril 2012.

Aventis Environmental Science a également déposé les autres marques suivantes : PRODACTIF , PIN (PERMANENT IMPREGNATED NET) , POKER , NOVOC , MUSAL , PROTECTRINE , TURBOCIDE , FORDOR , CHIPCO TRITON , EXPERT


Aventis Environmental Science SA Société Anonyme - 55 avenue René Cassin,69009 LYON - 69009 - France - SIREN 399127067


AVENTIS PHARMA S.A. Monsieur Jean-Pierre POUSSET Direction des Marques Groupe - 20, avenue Raymond Aron,92160 Antony - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 9 décembre 2003 - Changement de dénomination n°382975 - Publication au BOPI 2003-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Inscription le 22 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424787 - Publication au BOPI 2005-12-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524367 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides.